Recueil des Actes Administratifs

Recueil des Actes Administratifs

Le recueil des actes administratifs (RAA) est un document qui répertorie l'ensemble des actes à caractère réglementaire - pris par le Président ou en son nom - ainsi que l'ensemble des actes pris par les conseils centraux de l'Université sur la période qu'il couvre. Celui-ci parait régulièrement, en fonction de l'actualité réglementaire de l'Université.

Conformément à la délibération n°75-2015 du conseil d'administration du 10 juillet 2015, la publication des actes administratifs se fait par extrait.

 

2018

2017

Délibérations du Conseil d'Administration 2017/2018

Délibérations du Conseil d'Administration 2016/2017