Actes administratifs et réglementaires

Actes administratifs et réglementairesLes actes à caractère règlementaire adoptés par le Président de l’Université et les conseils centraux donnent lieu à publication sur le site internet de l’université, en application de la délibération n°75-2015 du conseil d'administration du 10 juillet 2015.

Cette publication est faite par extrait. Les actes à caractère règlementaire des conseils centraux dans leur version intégrale et les décisions du Président à caractère règlementaire sont consultables par toute personne dans les recueils des actes administratifs de l’établissement  à la direction générale des services (Présidence, rue André Lwoff, Vannes) conformément à la délibération n°75-2015 du conseil d'administration du 10 juillet 2015.

 

Délibérations des Conseils et Commissions

Conseil d'Administration

Commission Recherche

Commission de la Formation et de la Vie Universitaire

Statuts et Règlement intérieur

Statuts

Règlement intérieur

 

Statuts des services communs et généraux
Statuts du Service Universitaire des Activités et Pratiques Sportives 
Statuts du Service Commun de Documentation
Statuts du Service de Formation Continue
Statuts du Service Universitaire d'Information, d'Orientation et Insertion professionnelle 
Statuts du Service Universitaire de Médecine et de Promotion de la Santé
Statuts du Service Recherche
Statuts du Service des Affaires Internationales
Statuts du Service de Coordination de la Vie Universitaire

Statuts du Service Universitaire de Pédagogie

Statuts des composantes
Statuts de l'UFR Droit, Sciences Économiques et Gestion
Statuts de l'UFR Lettres, Langues, Sciences Humaines et Sociales
Statuts de l'UFR Sciences et Sciences de l'Ingénieur
Statuts de l'IUT de Lorient
Statuts de l'IUT de Vannes
Statuts de l' École d'Ingénieurs ENSIBS

 

Statuts de la Fondation UBS
Statuts de la Fondation Université Bretagne Sud

Scolarité et examens

Charte des examens 2016 - 2017

Délégations de signatures

Délégations de signatures

Décisions du Président

Élections

Compositions de jurys, de commissions

Autres décisions du Président