Conseil d'Administration du 11 décembre 2015

Délibérations du CA du 11 12 2015

117-2015 : Création d'un service d'appui à l'ESPE
118-2015 - Désignation d'un représentant étudiant à la commission consult de l'UBL
119-2015 - Plafond global des emplois
120-2015 - Autorisations budgétaires
121-2015 - Tableau de l'équilibre financier de l'établissement UBS+Fondation+CFA
122-2015 - Tableau de la situation patrimoniale
123-2015 - Tableau agrégé des opérations pluriannuelles
124-2015 - Demande de sorties des installations générales, agecements et aménagements divers 2015
125-2015 - Demande de sorties d'inventaire 2015 (réformes et cessions)
126-2015 - Demande de sorties d'inventaire 2015 - CFA
127-2015 - Exonération des frais d'inscription pour les thèses soutenues avant le 15 janvier
128-2015 - Remise gracieuse - contrat de formation DU carrières juridiques
129-2015 - Conditions de non-recouvrement des trop-perçus par les agents ayant quitté l'établissement
130-2015 - Subvention à l'association sportive de l'IUT de Lorient
131-2015 - PEDR - critères d'attribution et barème annuel
132-2015 - Remise gracieuse - paiement à tort de la PEDR aux ens chercheurs en CLM
133-2015 - Dispositif RIFSEEP
134-2015 - Enveloppe indemnitaire aux cat C et B étendue aux agents contractuels
135-2015 - Modification de la liste des BIATSS bénéficiaires du complément indemnitaire
136-2015 - Prime en faveur des personnels contractuels
137-2015 - Nouveau périmètre du laboratoire LBCM
138-2015 - Nouveau périmètre du laboratoire LIMATB
139-2015 - Nouveau périmètre du laboratoire IREA
140-2015 - Frais pédagogiques Master Écologie-chimie en formation à distance
141-2015 - Tarifs Mécatronique en espagnol
142-2015 - Tarifs de formation continue  2016-2017
143-2015 - Création du DU Ingenieur d'Affaires Internationales
144-2015 - Agréments des associations étudiantes
145-2015 - Subvention à l'association sportive de l'UBS 2014-2015
146-2015 - Subventions aux associations étudiantes
147-2015 - Cession de la maison de Kernin
148-2015 - procédure d'admission des étudiants étrangers déjà sur le territoire national