Conseil d'Administration du 10 juillet 2015

Conseil d'Administration du 10 juillet 2015

  • 51-2015 - Budget rectifié n° 1 de l'Université de Bretagne-Sud
  • 52-2015 - Tableau des emplois de l'Université de Bretagne-Sud
  • 53-2015 - Budget rectifié n°1 de la Fondation
  • 54-2015 - tableau des emplois de la Fondation
  • 55-2015 - Projet de révision des statuts de l'UFR LLSHS
  • 56-2015 - Projet de révision des statuts de l'IUT de Lorient
  • 57-2015 - Projet de révision des statuts de l'UFR DSEG
  • 58-2015 - Projet de révision des statuts de l'IUT de Vannes
  • 59-2015 - Projet de révision des statuts de l'ENSIBS
  • 60-2015 - Projet de révision des statuts de l'UFR SSI
  • 61-2015 - Non-facturation des frais pédagogiques lors de l'année de redoublement des stagiaires de formation continue et des étudiants de certaines formations
  • 62-2015 - Participation financière dans le cadre de sorties pédagogiques (SSI)
  • 63-2015 - Tarifs d'inscription aux journées phycologiques de septembre 2015
  • 64-2015 - Subvention au BDE de l'ENSIBS
  • 65-2015 - Tarif de participation des étudiants de l'IUT de Lorient au gala des 40 ans
  • 66-2015 - Nouvelle organisation du service de la Recherche
  • 67-2015 - Charte de cadrage des activités prises en compte dans le service des enseignants et enseignants-chercheurs
  • 68-2015 - Règles de comptabilisation des heures dans le service des enseignants et enseignants-chercheurs
  • 69-2015 - Différenciation de la comptabilisation des heures TP au-delà du service 
  • 70-2015 - Proratisation de la comptabilisation des heures TP au-delà du service
  • 71-2015 - Modification de la prime pour responsabilité administrative Recherche - contrat SENSE du LABSTICC
  • 72-2015 - Attribution d'une prime pour la gestion de l'IRTS à l'UFR LLSHS
  • 73-2015 - Versement d'une prime de charge administrative sur ressources propres au CFA
  • 74-2015 - Programme d'action sociale et culturelle en faveur des personnels 2015
  • 75-2015 - Modalités de publication des actes à caractère règlementaire
  • 76-2015 - Modification de l'articel 2.2.7. du Règlement Intérieur de l'Université relatif à la constitution du comité consultatif électoral
  • 77-2015 - Modification de la délibération 96-2011 relative au comité consultatif électoral
  • 78-2015 - Calendrier de fermeture de l'Université et calendrier des formations 2015/16
  • 79-2015 - Création du Cycle Préparatoire aux Études de Médecine (CPEM)
  • 80-2015 - Modification de l'intitulé du D.U. "Pratique infirmière en réanimation"
  • 81-2015 - Création du Diplôme d'Université "InnovationS"
  • 82-2015 - Droits d'inscription 2015-2016
  • 83-2015 - Compléments apportés à la grille de tarifs de formation continue de l'IUT de Lorient et tarifs pour 2015-2016
  • 84-2015 - Frais pédagogiques du Master FPMI
  • 85-2015 - Frais pédagogiques du Master Mathématiques en formation à distance
  • 86-2015 - Tarif demandé aux étudiants en cas de perte ou de vol de leur carte étudiante
  • 87-2015 - Versement de subventions aux associations étudiantes
  • 88-2015 - Mise à jour du cadrage juridique relatif à l'exonération des frais pédagogiques et frais de validation du service de Formation continue
  • 89-2015 - Retours financiers liés aux opérations de transfert de titres de propriété intellectuelle