Université de Bretagne-Sud - @GORActu 20/12/06

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@GORActu 20/12/06

La Révolution des Notaires

Thèse en cours :
"Les réformes du notariat (décret du 29 septembre-6 octobre 1791 et loi de ventôse an XI) et les notaires du Morbihan de la fin de l'Ancien Régime à la Restauration"

   Sous l'Ancien Régime, il existait en France trois sortes de notaires, les notaires royaux exerçant auprès des justices royales, les notaires seigneuriaux, nommés par les seigneurs justiciers, les notaires apostoliques qui passent tous les actes concernant les bénéfices. La nuit du 4 août abolit le régime féodal et supprime la vénalité et l'hérédité des offices. Le 29 septembre 1791 un décret efface le passé et réorganise le notariat. On ne parle plus désormais que de notaires publics. Quelques années plus tard, est promulguée la loi organique du 25 ventôse an XI qui régit encore le notariat.
    Les événements révolutionnaires mettent en lumière des hommes jusque là discrets. Il est intéressant d'appréhender l'adhésion des notaires aux mouvements révolutionnaires et leur engagement politique à l'échelon local ou national. La réforme du notariat instaure-t-elle un réel changement pour les notaires, tant au point de vue de leurs pratiques que de leur vie sociale et privée ? La Révolution constitue-t-elle une rupture ou une continuité ?
    Pour ce faire, l'élargissement de la période d'observation offre l'avantage de couvrir des changements allant de la fin de l'Ancien Régime à la Restauration. Une analyse prosopographique confronte les biographies et permet de réaliser une histoire politique, sociale et culturelle de ces officiers.

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Quelques Publications

"Un notaire de Sarzeau de la fin de l'Ancien Régime à la Restauration, Jean-Marie-Vincent Thebaud (1753-1821)" Le Gnomon, revue Internationale d'histoire du Notariat, 2005/4 - n° 144

"La Révolution des Notaires", Comprendre la Recherche à l'UBS, 2006

Martine ROUELLE

Baccalauréat Littéraire

DEUG Sciences Humaines et Sociales Mention Histoire

Licence pluridisciplinaire Lettres Arts Sciences Humaines option Patrimoine

Maîtrise Histoire

DEA Histoire et Sciences sociales des régions littorales et de la mer

aujourd'hui : 4ème année DOCTORAT Histoire, Sciences Humaines et Sociales, UBS
membre du Laboratoire CERHIO-SOLITO

Fête de la Science 2006 :

Pour approfondir

En ligne

LAFFONT, J-L. « Notes sur les conditions d'accès au notariat sous l'Ancien Régime », in Le Gnomon, Revue Internationale d'Histoire du Notariat, 1990, n°70

TAJAN. Essai d'histoire et de jurisprudence sur le notariat, Paris, 1840

FOIRET, F. Une corporation pendant la Révolution (Les notaires), Paris, Champion, 1912

Au SCD

CHIANEA, G. «II- Essor et déclin de l'Etat monarchique (1492-1789) » , Histoire des institutions publiques de la France, Presses Universitaires de Grenoble, 1995

HILAIRE, J. La science des notaires, PUF, 2000

ROUELLE, M. Société et Economie Lorientaises sous la Révolution à travers les archives notariales, mémoire de maîtrise, UBS, juillet 2002

ROUELLE, M. Les Notaires du Littoral du Mobihan et la Réforme du Notariat (de la fin de l'Ancien Régime à l'Empire), mémoire de DEA, UBS, juillet 2003

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